Top articles
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Des modules de formations adaptés à vos besoins
Nous vous proposons 3 types de modules : courts, moyens ou longs, adaptés aux niveaux de connaissances requis, selon les personnes à former : modules de (j) à (j) population initiation acquisition perfectionnement responsabilisation recyclage court 0.5...
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Entreprises soumises / fonction et obligation d'un conseiller à la sécurité.
quelques rappels à propos des conditions de recours au Conseiller à la Sécurité pour les Transports de Matières Dangereuses . (Est-il utile de re-préciser ici que les infractions à ces règles sont des délits, passibles de sanctions pouvant aller jusqu'à...
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Conducteurs routiers Formations initiales
Ce qu'impose la REGLEMENTATION en matière de formation des conducteurs routiers amenés à transporter des matières dangereuses (c'est à dire à conduire des véhicules signalisés "Matières Dangereuses") Le chapitre 8.2 de l’ADR et le paragraphe 4 de l'Annexe...
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Réglementation / Jurisprudence • 08-10-2010 Produits chimiques : deux mois seulement avant la première échéance d’enregistrement REACH
link La première échéance d’enregistrement est fixée au 30 novembre. Le défaut d’enregistrement entraîne l’interdiction de production ou d’importation d’une substance chimique : les entreprises concernées par cette échéance doivent absolument la respecter....
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30 nov 2010 - sur la conduite à tenir en cas d'accident TMD
....link extrait de l'excellente plaquette d'information sur les consignes de sécurité individuelles à respecter en cas de danger r éalisée par l'IRMa-Grenoble "les bons réflexes" sur les consignes de sécurité à respecter en cas de danger (IRMA = Institut...
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Quelles sont les sanctions aux infractions à la règlementation sur les transports de Matières Dangereuses par route aux quelles je pourrais être exposé ?
Selon le degré de gravité recensé par l'Administration (autrement dit, selon le risque potentiel qu'elles font courir aux individus, à la collectivité ou à l'environnement), ces infractions sont à classer en deux catégories : les délits et les contraventions....
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17 novembre 2010 = Délais de paiement et pénalités de retard
petit rappel, pas inutile : Le décret n°2010-127 du 10 février 2010 (JO du 11/02/10) fixe le taux de l’intérêt légal à 0,65% pour l’année 2010. Selon les dispositions de l’article L.441-6 du Code de commerce, les délais de paiement convenus pour les prestations...
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03 déc 2010 : précieuses infos sur la notion de sûreté des déchets dangereux...
link ... communiquées sur le blog de Fabrice Bertolini, Responsable formation et conseiller TMD de Labo-Services 01 décembre 2010 DECHETS DANGEREUX : OU EN EST VOTRE ENTREPRISE EN MATIERE DE SURETE ? L’ADR version 2011 impose la formation/sensibilisation...
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La déclaration des accidents de transport de matières dangereuses
link à toutes fins utiles, voici l'imprimé-type de déclaration d'accidents à rédiger : "....Lorsqu’un accident mettant en cause un transport de marchandises dangereuses survient en un point de la chaîne logistique. La direction de l’entreprise concernée...
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juin 2010 - nouveaux pictogrammes de danger des produits chimiques
link vérifiez (en cliquant sur le lien ci-dessus) ce qu'évoquent pour vous les 9 nouveaux(*) pictogrammes de danger des produits chimiques avec ce quiz mis en ligne par l'INRS (Institut National de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents...
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Mars 2010 - (mise à jour) description de la fonction du CSTMD (Conseiller Sécurité Transport Matières Dangereuses) - Direction Générale de la Prévention des Risques
link voici (dans le lien ci-dessus) la version de mars 2010 de la définition du rôle du Conseiller à la Sécurité pour les Transports de Matières Dangereuses (CSTMD). Vous y trouverez : - quelles entreprises sont concernées - quels textes règlementaires...
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Quand un fournisseur doit il intégrer la classification CLP dans la Fiche de Données de Sécurité (FDS) pour les substances et les mélanges?
glané sur le site de l'INERIS : questions / réponses Un fournisseur doit intégrer des informations selon le CLP dans le Fiche de Données de Sécurité (FDS) relatives aux classifications CLP, depuis le 1 er Décembre 2010 pour les substances, à partir du...
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24 nov 2009, Orthez (64) : Un wagon-citerne renversé, trafic ferroviaire interrompu
link Les pompiers sont mobilisés depuis mardi pour éviter l'explosion d'un wagon-citerne contenant du gaz qui a déraillé à Orthez. La circulation des trains est perturbée dans le Sud-Ouest jusqu'à vendredi. .... où l'onvoit qu'une bonne signalisation...
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11èmes assises des déchet à Nantes les 14 et 15 sept 2011
à Nantes, au palais des congrès, prochainement : lien vers le site : site organisateur lien d'inscription : inscription (validées si règlement reçu, ou paiement en ligne, pas de fax) programme détaillé du 14 sept : 14 sept (voir notamment : 16:30 - 18:30...
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Questions réponses sur l'intervention des secours lors de l'accident du 18 août 2008 à proximité de ROUEN
link petite analyse rapide sur un cas exemplaire où l'on peut se rendre compte que la tâche des services de secours est complexe et appelle beaucoup de compréhension de la part des usagers de la route....